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• Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie — Création 28 mai 1999 Type Exécutif local Siège 8 …   Wikipédia en Français

• Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle — La Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (sigle « Conseils en Propriété Industrielle sur l’ensemble du territoire national. La CNCPI placée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) est… …   Wikipédia en Français

• Union athlétique du chantier — Sigle U.A. Chantier Sport représenté Multisports Création 1905 Prési …   Wikipédia en Français

• Ernst Kaltenbrunner — Pour les articles homonymes, voir Kaltenbrunner. Kaltenbrunner au procès de Nuremberg. Ernst Kaltenbrunner (4 octobre
  …   Wikipédia en Français

• Fédération nationale indépendante des mutuelles — Logotype de la FNIM La Fédération Nationale Indépendante des Mutuelles (FNIM) est une organisation de défense et de représentation des mutuelles indépendantes. Sommaire 1 Histoire …   Wikipédia en Français

• MAROC — Le Maroc, pays du soleil couchant, Maghrib al ‘aq ル , offre, dans l’ensemble de l’Afrique du Nord, une histoire originale. Il la doit sans doute à la puissante personnalité de ses peuples restés tout au long des siècles moins marqués des… …   Encyclopédie Universelle

• ALGÉRIE — En 1962, les fées ont été particulièrement nombreuses à se presser autour de l’Algérie. L’« exemplarité » de la lutte de libération nationale, longue et violente, ravissait ceux qui ne voient de progrès humain que dans l’action de l’« accoucheuse …   Encyclopédie Universelle

• Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …   Wikipédia en Français

• Comité des signataires — Un Comité des signataires a été créé par l accord de Nouméa signé le 5 mai 1998 par le gouvernement français, les anti indépendantistes du Rassemblement pour la Calédonie dans la République (RPCR) et les indépendantistes du Front de… …   Wikipédia en Français

• AVOCAT — Les hommes ont rarement à la fois l’objectivité, la sérénité, la compétence juridique et une aptitude à la parole suffisante pour se présenter seuls et utilement devant le juge. Aussi, de tout temps, les parties à un procès ont elles eu recours à …   Encyclopédie Universelle

• Assemblée nationale du Québec — Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale Parlement du Québec 39e législature du Québec …   Wikipédia en Français